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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY - E.T.A.M
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LES BATISTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BATISTINES
ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY - E.T.A.M., S.A.

Numéro de dépôt :
1100173
Date de dépôt :
15/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES BATISTINES

Déposée le 15 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY - E.T.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES BATISTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY - E.T.A.M domicilié(e) 2, rue de l'Arquebuse 21205 BEAUNE. - France.

La marque LES BATISTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY - E.T.A.M a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES CAVES DE L ARQUEBUSE , LES CITADINES , LES BERNADOTS , LES COUTARELLES , POUR MES AMIS ANDRE MOREY


ETABLISSEMENTS ANDRE MOREY - E.T.A.M., S.A. - 2, rue de l'Arquebuse 21205 BEAUNE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°18732 - Publication au BOPI 1980-002

Vins.